J.O. 66 du 19 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310014V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-09 du 20 février 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2003, des vingt-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 3757. - Huile essentielle de patchouli (Pogostemon cablin [Blanco] Benth) (indice de classement : T75-204).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN 1990. - Eurocodes structuraux. - Bases de calcul des structures (indice de classement : P06-100-1).

NF EN 1991-1-1. - Eurocode 1. - Actions sur les structures. - Partie 1-1 : actions générales. - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments (indice de classement : P06-111-1).

NF EN 13330. - Fermetures. - Chocs de corps dur. - Méthode d'essai (indice de classement : P25-510).


SANTÉ


NF EN 13503-6. - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 6 : durée de conservation et stabilité pendant le transport (indice de classement : S94-750-6).

NF X50-780-1. - Services des centres de réadaptation professionnelle. - Partie 1 : centres de rééducation professionnelle (CRP) (indice de classement : X50-780-1).

NF X50-780-2. - Services des centres de réadaptation professionnelle. - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO) (indice de classement : X50-780-2).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF EN 730-1. - Matériel de soudage aux gaz. - Dispositifs de sécurité. - Partie 1 : avec arrêt de flamme (indice de classement : A84-340-1).

NF EN 730-2. - Matériel de soudage au gaz. - Dispositifs de sécurité. - Partie 2 : sans arrêt de flamme (indice de classement : A84-340-2).

NF EN ISO 9013. - Coupage thermique. - Classification des coupes thermiques. - Spécification géométrique des produits et tolérances relatives à la qualité (indice de classement : A87-000).

NF ISO 5414-1. - Mandrins porte-outils, à vis de blocage, pour outils à queue cylindrique à méplat. - Partie 1 : dimensions du système d'entraînement des queues d'outils (indice de classement : E62-519).

NF E62-520. - Mandrins porte-outils, à vis de blocage, pour outils à queue cylindrique à méplat. - Dimensions des mandrins à queues cône 7/24 (indice de classement : E62-520).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 13703. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et installation des systèmes de tuyauterie sur les plates-formes de production en mer (indice de classement : M87-217).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF EN 13283. - Zinc et alliages de zinc. - Zinc secondaire (indice de classement : A55-111).

NF EN 658-5. - Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à température ambiante. - Partie 5 : détermination de la résistance au cisaillement interlaminaire par essai de flexion sur appuis rapprochés (trois points) (indice de classement : B43-205).

NF EN ISO 105-A08. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie A08 : vocabulaire relatif au mesurage de la couleur (indice de classement : G07-010-8).

NF EN ISO 105-X12. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X12 : solidité des teintures au frottement (indice de classement : G07-019-12).

NF EN ISO 105-X16. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X16 : solidité des teintures au frottement. - Petites surfaces (indice de classement : G07-019-16).

NF EN ISO 105-C08. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie C08 : solidité des teintures aux lavages domestiques et industriels, utilisant un détergent de référence sans phosphate comprenant un activateur de blanchiment à basse température (indice de classement : G07-093-8).

NF EN ISO 1520. - Peintures et vernis. - Essai d'emboutissage (indice de classement : T30-019).

NF EN 13706-1. - Composites en plastiques renforcés. - Spécification pour les profilés pultrudés. - Partie 1 : désignation (indice de classement : T57-800-1).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF EN ISO 10439. - Industries du pétrole, de la chimie et du gaz. - Compresseurs centrifuges (indice de classement : E51-233).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 12484-4. - Techniques d'irrigation. - Installations avec arrosage automatique intégré des espaces verts. - Partie 4 : mise en place et réception (indice de classement : U51-600-4).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 10382. - Qualité du sol. - Dosage des pesticides organochlorés et des biphényls polychlorés. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse avec détection par capture d'électrons (indice de classement : X31-118).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2003, des neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-204 (novembre 1978). - Huile essentielle de patchouli (enregistrée le 15 novembre 1978) (indice de classement : T75-204).


CONTRUCTION MÉCANIQUE


NF EN 730 (juillet 1995). - Matériel de soudage aux gaz. - Equipement de soudage aux gaz, de coupage et techniques connexes, dispositifs de sécurité pour les gaz combustibles et l'oxygène ou l'air comprimé. - Spécifications générales, prescriptions et essais (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : A84-340).

NF EN ISO 9013 (juin 1995). - Soudage et techniques connexes. - Niveaux de qualité et tolérances dimensionnelles des surfaces découpées thermiquement (à la flamme d'oxygène/gaz de chauffe) (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : A87-000).

NF E29-003 (juin 1969). - Sens de fermeture des robinets (robinets-vannes, robinets à soupape, etc.) (homologuée le 20 mai 1969) (indice de classement : E29-003).

NF E62-519 (janvier 1986). - Mandrins porte-outils à vis de blocage pour outils à queue cylindrique à méplat. - Système d'entraînement des queues d'outils. - Dimensions (homologuée le 5 décembre 1985) (indice de classement : E62-519).

NF E62-520 (février 1983). - Mandrins porte-outils à vis de blocage pour outils à queue cylindrique à méplat. - Dimensions des mandrins à queue cône 7/24 (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E62-520).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF A55-111 (juin 1995). - Zinc et alliages de zinc. - Zinc de deuxième fusion (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : A55-111).

NF EN ISO 105-X12 (juillet 1995). - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X12 : solidité des teintures au frottement (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : G07-019-12).

NF EN ISO 1520 (juin 1995). - Peintures et vernis. - Essai d'emboutissage (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : T30-019).